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Brevet européen · EP4635751 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4635751
- Numéro de demande
- EP25166971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2025
- Publié
- 22 oct. 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2028
- Classes CIB
- B60C 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2024066321 16.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MIYOSHI, Kosuke
Kobe-shi, 651-0072, JP
SAWAKAMI, Isao
Kobe-shi, 651-0072, JP
IMAI, Daiki
Kobe-shi, 651-0072, JP
MISAKI, Momoka
Kobe-shi, 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.