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Brevet européen · EP4635752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4635752
Numéro de demande
EP25163262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2025
Publié
22 oct. 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2045
Prochaine annuité due
31 mars 2028
Classes CIB
B29D 30/06 (2006.01)
B29D 30/30 (2006.01)
B60C 3/04 (2006.01)
B60C 9/28 (2006.01)
B60C 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2024063230 10.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Inventeur

Nakajima, Tokuhito

Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP

Sawakami, Isao

Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.