ANSÄTZE ZUR DIAGNOSE VON NOX-SENSOR(EN)

Brevet européen · EP4636239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4636239
Numéro de demande
EP24170858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2024
Publié
22 oct. 2025
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F02D 41/22 (2006.01)
F02D 41/14 (2006.01)
F01N 11/00 (2006.01)
F02D 29/02 (2006.01)
F02D 41/24 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Volvo Truck Corporation

VOLVO TRUCK CORPORATION

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

WILHELMSSON, Martin

423 39 TORSLANDA, SE

LAINE, Leo

414 84 GÖTEBORG, SE

STJERNBERG, Oscar

411 35 GÖTEBORG, SE

KVIST, Roland

360 42 BRAÅS, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.