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Brevet européen · EP4637568 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4637568
- Numéro de demande
- EP23828397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2023
- Publié
- 29 oct. 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 8/08 (2006.01)G01S 15/89 (2006.01)
- Priorité
- EP 22215474 21.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/085727 14.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/132820 27.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
WEBER, Frank Michael
5656 AG Eindhoven, NL
WAECHTER-STEHLE, Irina
5656 AG Eindhoven, NL
GESSERT, Nils Thorben
5656 AG Eindhoven, NL
PETERS, Jochen
5656 AG Eindhoven, NL
LOSSAU, Tanja
5656 AG Eindhoven, NL
WEHLE, Simon
5656 AG Eindhoven, NL
GOOSSEN, André
5656 AG Eindhoven, NL
WILD, Sebastian
5656 AG Eindhoven, NL
GROTH, Alexandra
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.