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Brevet européen · EP4637867 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4637867
Numéro de demande
EP23820942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2023
Publié
29 oct. 2025
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
Priorité
EP 22214867 20.12.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/085020 11.12.2023
Publication PCT
WO2024/132613 27.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

VAN BENTUM, Jesper William

5656 AG Eindhoven, NL

LIPSCH, Job

5656 AG Eindhoven, NL

VAN DER KOOI, Johannes Tseard

5656 AG Eindhoven, NL

PALERO, Jonathan Alambra

5656 AG Eindhoven, NL

VAN DEN BIJGAART, Adrianus Wilhelmus Dionisius Maria

5656 AG Eindhoven, NL

WIJNOLTZ, Anna Louise

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.