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Brevet européen · EP4637884 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4637884
Numéro de demande
EP24827108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2024
Publié
29 oct. 2025
Délivré
28 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
A24F 40/05 (2020.01)
A61M 15/06 (2006.01)
B05B 17/00 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
A24F 40/10 (2020.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
US 202363606859 P 06.12.2023
Demande PCT
PCT/GB2024/053049 06.12.2024
Publication PCT
WO2025/120329 12.06.2025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

Parties

Inventeur

ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed

Abu Dhabi Global Market Square Al Maryah Island, AE

LAMOUREUX, Clement

Abu Dhabi Global Market Square Al Maryah Island, AE

MACHOVEC, Jeffrey

Abu Dhabi Global Market Square Al Maryah Island, AE

DIVAKARAN, Dinil

Abu Dhabi Global Market Square Al Maryah Island, AE

MOHAMED HUSSEIN ARBAB, Ahmed

Abu Dhabi Global Market Square Al Maryah Island, AE

BHATTI, Sajid

Abu Dhabi Global Market Square Al Maryah Island, AE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.