VORRICHTUNG MIT EINER HASPELEINRICHTUNG
Brevet européen · EP4638029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4638029
- Numéro de demande
- EP23805515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2023
- Publié
- 29 oct. 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B21C 47/02 (2006.01)B21C 47/06 (2006.01)B21C 47/32 (2006.01)B21C 47/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022213901 19.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/081269 09.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/132288 27.06.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
KASTNER, Andreas
57399 Kirchhundem, DE
LÖHR, Andreas
57562 Herdorf, DE
HOLZHAUER, Thomas
57399 Kirchhundem, DE
TREUDE, Magnus
57319 Bad Berleburg, DE
FICK, Guido
57223 Kreuztal, DE
FUCHS, Wolfgang
57271 Hilchenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.