STRUCTURE ARCHITECTURÉE EN TREILLIS
Brevet européen · EP4638132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4638132
- Numéro de demande
- EP23821698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2023
- Publié
- 29 oct. 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B33Y 80/00 (2015.01)B32B 5/32 (2006.01)B68G 7/00 (2006.01)B68G 11/02 (2006.01)B60N 2/70 (2006.01)B29D 99/00 (2010.01)A47C 7/02 (2006.01)A47C 23/00 (2006.01)A47C 27/06 (2006.01)B22F 3/11 (2006.01)B22F 10/10 (2021.01)B22F 10/20 (2021.01)
- Priorité
- FR 2214039 21.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/086277 18.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/133025 27.06.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
BOUVIER, Michaël
38054 Grenoble cedex 09, FR
GLEYZES, Hervé
38054 Grenoble cedex 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.