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Brevet européen · EP4638224 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4638224
Numéro de demande
EP22843745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2022
Publié
29 oct. 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60W 40/068 (2012.01)
G06V 20/56 (2022.01)
Demande PCT
PCT/EP2022/087450 22.12.2022
Publication PCT
WO2024/132145 27.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Volvo Truck Corporation

VOLVO TRUCK CORPORATION

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

MIDGLEY, William

Sydney, New South Wales 2060, AU

OTOOFI, Mohammad

Loughborough, Leicestershire LE11 3TU, GB

JUSTHAM, Laura

Loughborough, Leicestershire LE11 3JP, GB

HENDERSON, Leon

438 92 Härryda, SE

LAINE, Leo

438 94 Härryda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.