SATTELBÄUME
Brevet européen · EP4638342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4638342
- Numéro de demande
- EP23837598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2023
- Publié
- 29 oct. 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B68C 1/02 (2006.01)B68C 1/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 202219261 20.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/087044 20.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/133518 27.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Titulaire
Kempsell, David
Kingston, Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
White, Margaret Lesley
c/o First Thought (Equine) Ltd Little Duskin Farm Covet Lane, Kingston, Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
Inventeur
Kempsell, David
Kingston, Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
White, Margaret Lesley
Kingston, Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.