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Brevet européen · EP4638411 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4638411
- Numéro de demande
- EP23834186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2023
- Publié
- 29 oct. 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07C 69/716 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22215338 21.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/086780 20.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/133359 27.06.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
GRIMM, Axel
67056 Ludwigshafen am Rhein, DE
KASCHEL, Johannes
67056 Ludwigshafen am Rhein, DE
WITZEL, Sina
67056 Ludwigshafen am Rhein, DE
MORGENSTERN, Herbert
67056 Ludwigshafen am Rhein, DE
PFEIFFER, Matthias
67056 Ludwigshafen am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.