HEISSSIEGELLACK AUF BASIS EINER WACHSHALTIGEN DISPERSION
Brevet européen · EP4638620 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4638620
- Numéro de demande
- EP23820842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2023
- Publié
- 29 oct. 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09D 123/08 (2006.01)C08L 23/04 (2006.01)C08L 23/14 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)C08L 51/06 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)C08K 5/05 (2006.01)
- Priorité
- EP 22214944 20.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/084536 06.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/132534 27.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
KROMKOWSKA, Karolina
46483 Wesel, DE
DICKMANN, Markus
46483 Wesel, DE
ASKEVOLD, Björn
46483 Wesel, DE
LIEVEN, Friedhelm
46483 Wesel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.