VERWENDUNG VON RERAFFINIERTEM BASISÖL
Brevet européen · EP4638672 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4638672
- Numéro de demande
- EP23832709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2023
- Publié
- 29 oct. 2025
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C10M 175/00 (2006.01)C10M 175/02 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)C10N 30/08 (2006.01)C10N 30/10 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 40/08 (2006.01)C10N 30/12 (2006.01)C10N 30/18 (2006.01)C10G 21/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202211634787 19.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/085522 13.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/132751 27.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NIE, Junfang
Shanghai 201210, CN
CHEN, Yuan Ting
Shanghai 201210, CN
SONG, Wei
Houston, Texas 77082-3101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.