KÄLTESPEICHERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4639050 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4639050
Numéro de demande
EP24704780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2024
Publié
29 oct. 2025
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F25D 3/08 (2006.01)
F25D 29/00 (2006.01)
Priorité
GB 202301886 10.02.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/053372 09.02.2024
Publication PCT
WO2024/165753 15.08.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.07.2026

  2. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

B Medical Systems S.à r.l.

17, op der Hei, 9809 Hosingen, LU

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

PIRES, Daniel

9809 Hosingen, LU

BRUNO, Simone

9809 Hosingen, LU

LENTZ, Mario

9809 Hosingen, LU

RIES, Gilles

9809 Hosingen, LU

WASSERMAN, Florian

9809 Hosingen, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.