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Brevet européen · EP4639127 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4639127
Numéro de demande
EP23833708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2023
Publié
29 oct. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01M 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 202219449 21.12.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/086159 15.12.2023
Publication PCT
WO2024/132969 27.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Sintela Limited

The Distillery Lodway, Pill, Bristol BS20 0DH, GB

Inventeur

RUSSELL, Stuart J

Pill, Bristol BS20 0DH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.