BILDERFASSUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4639473 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4639473
- Numéro de demande
- EP23825616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2023
- Publié
- 29 oct. 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06T 7/11 (2017.01)G06T 7/174 (2017.01)
- Priorité
- EP 22215095 20.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/085013 11.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/132609 27.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
LOSSAU, Tanja
5656 AG Eindhoven, NL
GOOSSEN, André
5656 AG Eindhoven, NL
GESSERT, Nils Thorben
5656 AG Eindhoven, NL
WEBER, Frank Michael
5656 AG Eindhoven, NL
WAECHTER-STEHLE, Irina
5656AG Eindhoven, NL
WEHLE, Simon
5656AG Eindhoven, NL
PETERS, Jochen
5656AG Eindhoven, NL
WILD, Sebastian
5656AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.