INSTALLATION DE COGÉNÉRATION ÉLECTRONUCLÉAIRE À RÉACTEUR À EAU LÉGÈRE (REL) ET SYSTÈME(S) D'ÉLECTROLYSE DE L'EAU À HAUTE TEMPÉRATURE POUR PRODUCTION D'HYDROGÈNE À PARTIR DE LA CHALEUR DU RÉACTEUR REL
Brevet européen · EP4639585 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4639585
- Numéro de demande
- EP23836811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2023
- Publié
- 29 oct. 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G21D 9/00 (2006.01)C25B 1/02 (2006.01)C25B 1/042 (2021.01)C25B 15/021 (2021.01)
- Priorité
- FR 2214108 21.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/087010 20.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/133496 27.06.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
HAUBENSACK, David
13115 SAINT PAUL LEZ DURANCE, FR
ALPY, Nicolas
13115 SAINT PAUL LEZ DURANCE, FR
TAUVERON, Nicolas
38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR
DUMOULIN, Pierre
38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR
MONTZIEUX, Guillaume
38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.