SYSTÈME DE PROPULSION POUR VÉHICULE ÉLECTRIQUE OU HYBRIDE
Brevet européen · EP4639725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4639725
- Numéro de demande
- EP23833360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2023
- Publié
- 29 oct. 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 1/276 (2022.01)F16H 1/22 (2006.01)B60K 1/02 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 16/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2213850 19.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/085877 14.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/132854 27.06.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
VERHOOG, Roël
80009 AMIENS, FR
RUMEAU, Eric
80009 AMIENS, FR
FOUCART, Gregory
80009 AMIENS, FR
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