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Brevet européen · EP4640292 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4640292
- Numéro de demande
- EP25201588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2024
- Publié
- 29 oct. 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A63B 59/42 (2015.01)A63B 60/54 (2015.01)A63B 71/06 (2006.01)A63B 102/08 (2015.01)
- Priorité
- US 202363535565 P 30.08.2023US 202363543865 P 12.10.2023US 202318389174 13.11.2023
- Divisionnaire de
- EP24764978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
KACHIWAZAKI, Fabio
North Bethesda, Maryland, 20852, US
KIM, Austin
North Bethesda, Maryland, 20852, US
LEE, Richard
North Bethesda, Maryland, 20852, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.