ASYNCHRONE ÜBERGANGSSIGNALANALYSE
Brevet européen · EP4641180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4641180
- Numéro de demande
- EP24172300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2024
- Publié
- 29 oct. 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01N 22/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
POURKAZEMI, Ali
9051 Sint-Denijs-Westrem, BE
STIENS, Johan
2820 Bonheiden, BE
THIBAUT, Kato
1600 Sint-Pieters-Leeuw, BE
AKBARIAN, Fahimeh
1050 Brussel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.