KÜHLEINRICHTUNG

Brevet européen · EP4641631 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4641631
Numéro de demande
EP25200126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2023
Publié
29 oct. 2025
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H10W 40/43 (2026.01)
Priorité
DE 102022128698 28.10.2022
Divisionnaire de
EP23204097
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Erwin Quarder Systemtechnik GmbH

Fritz-Souchon-Str. 2, 32339 Espelkamp, DE

Inventeur

Siewert, Georg

35415 Pohlheim, DE

Bruns, Stefan

49088 Osnabrück, DE

Heitbrink, Alexander

32351 Stemwede, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.