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Brevet européen · EP4642829 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4642829
Numéro de demande
EP23821971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2023
Publié
5 nov. 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08G 59/24 (2006.01)
C08G 59/40 (2006.01)
C08G 59/56 (2006.01)
C08G 59/50 (2006.01)
C09D 163/00 (2006.01)
Priorité
US 202263435647 P 28.12.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/084890 08.12.2023
Publication PCT
WO2024/141243 04.07.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Evonik Operations GmbH, Rellinghauser Strasse 1-11, 45128 Essen, Allemagne → Evonik Operations GmbH, Opernplatz 1, 45128 Essen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Evonik Operations GmbH

Opernplatz 1, 45128 Essen, DE

Inventeur

LAL, Gauri Sankar

Breinigsville, PA 18031, US

FAZEL, Shafiq

Allentown, PA 18104, US

HAHN, Alexa

Schuylkill Haven, PA 17972, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.