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Brevet européen · EP4643075 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4643075
Numéro de demande
EP23833224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2023
Publié
5 nov. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F28D 20/00 (2006.01)
Priorité
NL 2033841 27.12.2022
Demande PCT
PCT/NL2023/050683 22.12.2023
Publication PCT
WO2024/144397 04.07.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Newton Energy Solutions Holding B.V.

Delftechpark 26, 2628 XH Delft, NL

Inventeur

VAN VLIET, Laurens Daniël

2628 XH Delft, NL

MOHANA, Martin

2628 XH Delft, NL

BODIS, Pavol

2628 XH Delft, NL

FISCHER, Michael

76571 Gaggenau, DE

SCHANSKER, Fabian

76571 Gaggenau, DE

BORAK, Zoran

76571 Gaggenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.