SYSTEME ET PROCÉDÉ DE GESTION D'UNE SOURCE D'ÉNERGIE DANS UNE ARCHITECTURE DE PROPULSION HYBRIDE ÉLECTRIQUE

Brevet européen · EP4644252 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4644252
Numéro de demande
EP25171858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2025
Publié
5 nov. 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2045
Prochaine annuité due
30 avr. 2028
Classes CIB
B64D 27/33 (2024.01)
B64D 31/18 (2024.01)
Priorité
FR 2404554 30.04.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.)

316, route de Bayonne, 31060 Toulouse, FR

Airbus (S.A.S.)

2, Rond Point Emile Dewoitine, 31700 Blagnac, FR

Inventeur

ANTONIO, Gilian

31060 TOULOUSE, FR

KAHALERRAS, Mohamed Khaled

31060 TOULOUSE, FR

KORNSTAEDT, Lars

31700 BLAGNAC, FR

PERROTTE, Lancelot

31060 TOULOUSE, FR

DRISSI EL BOUZAIDI, Israe

31060 TOULOUSE, FR

BASSET, Olivier

31060 TOULOUSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.