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Brevet européen · EP4644976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4644976
Numéro de demande
EP25202742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2023
Publié
5 nov. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G02C 7/04 (2006.01)
G02C 11/00 (2006.01)
B29D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 202263351432 P 12.06.2022
Divisionnaire de
EP23174205
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Pegavision Corporation

2F-1, No. 5, Shing Yeh Street Guishan District, Taoyuan City 333, TW

Inventeur

HUANG, YI-FANG

893 Jincheng Township, TW

LIN, SHIH-SIANG

239 New Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.