INTERFACE HAPTIQUE À FRÉQUENCE DE MODULATION VARIABLE

Brevet européen · EP4645038 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4645038
Numéro de demande
EP25172447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2025
Publié
5 nov. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2045
Prochaine annuité due
30 avr. 2028
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
Priorité
FR 2404484 29.04.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25, rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

CASSET, Fabrice

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

PERIS Y SABORIT, Laure

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

RASCLE, Angélique

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

PRAT, Christophe

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

GERFAULT, Laurent

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

BRULAIS, Sébastien

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.