BREMSSYSTEM FÜR EINE ABBAUMASCHINE

Brevet européen · EP4646352 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4646352
Numéro de demande
EP23702933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2023
Publié
12 nov. 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60T 17/22 (2006.01)
B60T 15/56 (2006.01)
B60T 13/22 (2006.01)
B60T 13/66 (2006.01)
B60T 8/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2023/050002 02.01.2023
Publication PCT
WO2024/147749 11.07.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Epiroc Rock Drills Aktiebolag

701 91 Örebro, SE

Inventeur

BAGGE, Markus

703 43 Örebro, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.