WELLENGENERATORSYSTEM MITTELS SEQUENTIELLER MODULE

Brevet européen · EP4646518 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4646518
Numéro de demande
EP24812223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2024
Publié
12 nov. 2025
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
E04H 4/00 (2006.01)
A63B 69/00 (2006.01)
Priorité
EP 23383119 03.11.2023
EP 24383136 17.10.2024
Demande PCT
PCT/IB2024/060640 29.10.2024
Publication PCT
WO2025/094041 08.05.2025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

INSTANT SPORT, S.L.

Instant Sport, S.L.

Zabaleta, 59, bajo, 20002 Donostia-San Sebastián, Gipúzkoa, ES

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ODRIOZOLA SAGASTUME, José Manuel

20002 Donostia-San Sebastián, Gipúzkoa, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.