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Brevet européen · EP4646910 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4646910
Numéro de demande
EP25167879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2025
Publié
12 nov. 2025
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2045
Prochaine annuité due
30 avr. 2028
Classes CIB
A01D 34/66 (2006.01)
A01D 34/685 (2006.01)
A01D 34/71 (2006.01)
A01D 34/78 (2006.01)
A01D 34/81 (2006.01)
Priorité
CN 202410518762 26.04.2024
CN 202510158506 13.02.2025
CN 202520431757 U 12.03.2025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

NANJING CHERVON INDUSTRY CO., LTD.

Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.

No. 529, Jiangjun Road Jiangning Economic and Technical Development Zone, Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Inventeur

YAMAOKA, Toshinari

Nanjing, CN

DAI, Cheng

Nanjing, CN

WANG, Hao

Nanjing, CN

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