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Brevet européen · EP4647109 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4647109
Numéro de demande
EP24853038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2024
Publié
12 nov. 2025
Délivré
28 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61M 60/804 (2021.01)
A61M 60/13 (2021.01)
A61M 60/237 (2021.01)
A61M 60/414 (2021.01)
A61M 60/419 (2021.01)
A61M 60/585 (2021.01)
A61M 60/824 (2021.01)
A61M 60/825 (2021.01)
A61M 60/829 (2021.01)
Priorité
CN 202410309425 19.03.2024
Demande PCT
PCT/CN2024/110243 07.08.2024
Publication PCT
WO2025/194661 25.09.2025
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

Parties

Inventeur

ZHENG, Xiaojuan

Chengdu, Sichuan 610095, CN

ZHENG, Tao

Chengdu, Sichuan 610095, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.