KÜHLMODUL FÜR BATTERIEN EINES ELEKTRO- ODER HYBRIDFAHRZEUGS
Brevet européen · EP4647293 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4647293
- Numéro de demande
- EP25205250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2023
- Publié
- 12 nov. 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B60L 50/64 (2019.01)B60L 58/26 (2019.01)H01M 10/60 (2014.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/643 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6557 (2014.01)H01M 10/6567 (2014.01)H01M 10/6568 (2014.01)F28D 1/03 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 22202009 17.10.2022
- Divisionnaire de
- EP23156886
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
Kroisleitner, Christian
8240 Friedberg, AT
Carballido, Román
36205 Vigo, ES
Lozano, Francisco
36400 O Porrino, ES
Martinez, Lidia
36204 Vigo, ES
Abelairas, Óscar
36209 Vigo, ES
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