ENSEMBLE DE PILES À COMBUSTIBLE POUR SYSTÈME DE PROPULSION D'AÉRONEF

Brevet européen · EP4647339 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4647339
Numéro de demande
EP25170369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2025
Publié
12 nov. 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2045
Prochaine annuité due
30 avr. 2028
Classes CIB
B64D 27/355 (2024.01)
Priorité
FR 2404782 07.05.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

AIRBUS OPERATIONS (S.A.S.)

316, route de Bayonne, 31060 Toulouse, FR

Inventeur

ROUX, Paul-Emile

31060 Toulouse Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.