STROMKABEL
Brevet européen · EP4647460 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4647460
- Numéro de demande
- EP24771875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2024
- Publié
- 12 nov. 2025
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08J 3/24 (2006.01)H01B 3/44 (2006.01)H01B 9/02 (2006.01)H01B 13/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2024/011020 21.03.2024
- Publication PCT
- WO2025/197016 25.09.2025
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
YAMASAKI, Satoshi
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.