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Brevet européen · EP4647633 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4647633
Numéro de demande
EP25175250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2025
Publié
12 nov. 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2045
Prochaine annuité due
31 mai 2028
Classes CIB
F16H 55/02 (2006.01)
F16H 55/08 (2006.01)
Priorité
JP 2024076893 10.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

JO, Yutaro

Kiryu-shi, Gunma, 3768555, JP

AOKI, Yuta

Kiryu-shi, Gunma, 3768555, JP

TAKAHASHI, Hidenori

Kiryu-shi, Gunma, 3768555, JP

FUKUSHIMA, Yusuke

Kiryu-shi, Gunma, 3768555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.