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Brevet européen · EP4647978 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4647978
Numéro de demande
EP25175058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2025
Publié
12 nov. 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2045
Prochaine annuité due
31 mai 2028
Classes CIB
G06N 10/70 (2022.01)
G06N 10/20 (2022.01)
Priorité
JP 2024077454 10.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

TOSHIO, Riki

Kawasaki-shi, 211-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.