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Brevet européen · EP4648264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4648264
Numéro de demande
EP25160784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2025
Publié
12 nov. 2025
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
H02K 7/14 (2006.01)
H02K 11/33 (2016.01)
H02K 11/02 (2016.01)
Priorité
CN 202421000924 U 09.05.2024
CN 202410574161 09.05.2024
CN 202422668576 U 01.11.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

NANJING CHERVON INDUSTRY CO., LTD.

Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.

No. 529, Jiangjun Road Jiangning Economic and Technical Development Zone, Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Inventeur

XIAN, Chao

Nanjing, CN

LI, Qingqiao

Nanjing, CN

XUE, Jingkun

Nanjing, CN

ZHANG, Qi

Nanjing, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.