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Brevet européen · EP4648355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4648355
Numéro de demande
EP25204923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2021
Publié
12 nov. 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04L 9/00 (2022.01)
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
GB 202011753 29.07.2020
Divisionnaire de
EP21712051
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Teranode Infrastructure Services GmbH

Alpenstrasse 15, 6300 Zug

Inventeur

TROCK, Stanislav, (Stas)

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.