KARTUSCHE FÜR EINEN INHALATOR
Brevet européen · EP4648829 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4648829
- Numéro de demande
- EP24705563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2024
- Publié
- 19 nov. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)
- Priorité
- GB 202301009 24.01.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2024/050662 24.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/157182 02.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
PURKINS, Graham
Leziate King's Lynn PE32 1EN, GB
HODSON, Peter David
Derby, DE72 3EL, GB
STUART, Adam
Pott Row King's Lynn PE32 1BS, GB
ANTONIAK, Dylan
King's Lynn PE30 5GE, GB
BARRETT, Adam
West Winch King's Lynn PE33 0PR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.