PNEUMATIQUE À INTERFACE AMÉLIORÉE
Brevet européen · EP4648975 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4648975
- Numéro de demande
- EP23805984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2023
- Publié
- 19 nov. 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60C 9/04 (2006.01)B60C 9/08 (2006.01)B60C 15/00 (2006.01)B60C 15/04 (2006.01)B60C 15/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2300255 11.01.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2023/082017 16.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/149494 18.07.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
SCHMITT, Sabrina
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR
BONNET, Aymeric
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.