ZUSAMMENSETZUNG MIT (PER)FLUORPOLYETHERPOLYMEREN

Brevet européen · EP4649104 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4649104
Numéro de demande
EP24700725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2024
Publié
19 nov. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C08G 65/00 (2006.01)
C08F 16/30 (2006.01)
C10M 157/04 (2006.01)
Priorité
EP 23151333 12.01.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/050484 10.01.2024
Publication PCT
WO2024/149801 18.07.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Syensqo Specialty Polymers Italy S.p.A.

Viale Lombardia, 20, 20021 Bollate (MI), IT

Inventeur

LOTIERZO, Andrea

20021 Bollate (MI), IT

HAMON, Christine

20021 Bollate (MI), IT

SIMEONE, Giovanni

20021 Bollate (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.