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Brevet européen · EP4649481 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4649481
Numéro de demande
EP24700173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2024
Publié
19 nov. 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G10L 25/48 (2013.01)
G10L 25/30 (2013.01)
G10L 25/87 (2013.01)
G10L 17/02 (2013.01)
G10L 21/0272 (2013.01)
G10L 15/04 (2013.01)
G10L 15/22 (2006.01)
Priorité
EP 23151485 13.01.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/050003 02.01.2024
Publication PCT
WO2024/149627 18.07.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

HÄRMÄ, Aki Sakari

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.