MISCHVENTILKARTUSCHE
Brevet européen · EP4650632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4650632
- Numéro de demande
- EP24176072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2024
- Publié
- 19 nov. 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16K 11/074 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
Lange, Lutz
58511 Lüdenscheid, DE
Klawin, Tim-Florian
58553 Halver, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.