AUFTRIEBSMODUL

Brevet européen · EP4652351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4652351
Numéro de demande
EP23817500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2023
Publié
26 nov. 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E21B 17/01 (2006.01)
F16L 1/24 (2006.01)
Priorité
GB 202300794 19.01.2023
Demande PCT
PCT/GB2023/053055 23.11.2023
Publication PCT
WO2024/153898 25.07.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Advanced Innergy Ltd

Quedgeley West Business Park Bristol Road, Gloucester, Gloucestershire GL2 4PA, GB

Inventeur

FOX, Jonathan

Skelmersdale, Lancashire WN8 8EA, GB

BURGESS, Alan

Skelmersdale, Lancashire WN8 8EA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.