ABLASSVENTILANORDNUNG
Brevet européen · EP4652355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4652355
- Numéro de demande
- EP24730781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2024
- Publié
- 26 nov. 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E21C 50/00 (2006.01)E21F 13/04 (2006.01)E02F 3/90 (2006.01)E02F 3/94 (2006.01)F04B 47/04 (2006.01)F04F 1/08 (2006.01)E21B 43/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 202307527 19.05.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2024/054835 17.05.2024
- Publication PCT
- WO2024/241183 28.11.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
VAN RIJSWICK, Rudolfus
5973 PV Lottum, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.