DISPOSITIF MEMS DE DETECTION DE VIBRATION

Brevet européen · EP4652435 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4652435
Numéro de demande
EP24703066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2024
Publié
26 nov. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01H 11/06 (2006.01)
G01P 15/125 (2006.01)
G01P 15/18 (2013.01)
Priorité
FR 2300405 16.01.2023
Demande PCT
PCT/FR2024/050021 09.01.2024
Publication PCT
WO2024/153875 25.07.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Tronic's Microsystems

98, rue du Pré de l'Horme, 38920 Crolles, FR

Inventeur

FILIPE, Antoine

38700 CORENC, FR

GIGAN, Olivier

38000 GRENOBLE, FR

PAPIN, Guillaume

38570 LE CHEYLAS, FR

COLLET, Joël

38410 SAINT MARTIN D'URIAGE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.