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Brevet européen · EP4652601 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4652601
Numéro de demande
EP23844073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2023
Publié
26 nov. 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G11C 16/34 (2006.01)
G11C 16/04 (2006.01)
G11C 16/08 (2006.01)
G11C 11/56 (2006.01)
G11C 16/10 (2006.01)
G11C 16/32 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2023/134561 28.11.2023
Publication PCT
WO2025/111772 05.06.2025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

MIN, Yuanyuan

Wuhan, Hubei 430000, CN

YOU, Kaikai

Wuhan, Hubei 430000, CN

CUI, Ying

Wuhan, Hubei 430000, CN

JIA, Jianquan

Wuhan, Hubei 430000, CN

ZHAO, Xiangnan

Wuhan, Hubei 430000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.