VERPACKUNG

Brevet européen · EP4652980 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4652980
Numéro de demande
EP23220288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2018
Publié
26 nov. 2025
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61J 1/10 (2006.01)
A61M 5/148 (2006.01)
Priorité
JP 2017236530 08.12.2017
Divisionnaire de
EP18885808
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

ZACROS Corporation

1-1-1, Koishikawa Bunkyo-ku, Tokyo 112-0002, JP

Mandataire

Lavoix Lausanne

1066 Epalinges

Inventeur

MIO, Atsushi

Tokyo, 160-0023, JP

SUZUKI, Toyoaki

Tokyo, 160-0023, JP

NOMURA, Junpei

Tokyo, 160-0023, JP

TOYABE, Kaho

Tokyo, 160-0023, JP

OKAMOTO, Hajime

Tokyo, 160-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.