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Brevet européen · EP4653696 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4653696
Numéro de demande
EP24176957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2024
Publié
26 nov. 2025
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F03D 17/00 (2016.01)
F03D 80/40 (2016.01)
G01S 7/48 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

SICK AG

Erwin-Sick-Strasse 1, 79183 Waldkirch, DE

Inventeur

BALDISCHWEILER, Boris

79194 Gundelfingen, DE

RINGWALD, Siegfried

79215 Elzach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.