WASSERDICHTE ANSCHLUSSKONSTRUKTION

Brevet européen · EP4654388 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4654388
Numéro de demande
EP25175391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2025
Publié
26 nov. 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2045
Prochaine annuité due
31 mai 2028
Classes CIB
H01R 4/20 (2006.01)
H01R 4/70 (2006.01)
H01R 11/05 (2006.01)
H01R 13/04 (2006.01)
Priorité
JP 2024082631 21.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

YAZAKI CORPORATION

Yazaki Corporation

8-15, Konan 1-Chome Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

Deno, Masahiro

Kakegawa-shi, Shizuoka, 437-1421, JP

Hondo, Hidetaka

Sagamihara-shi, Kanagawa, 252-0231, JP

Miyazaki, Yasutaka

Kakegawa-shi, Shizuoka, 437-1421, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.