VERBINDER
Brevet européen · EP4654397 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4654397
- Numéro de demande
- EP25166855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2025
- Publié
- 26 nov. 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2028
- Classes CIB
- H01R 13/443 (2006.01)H01R 13/11 (2006.01)B60L 53/16 (2019.01)B60L 3/00 (2019.01)B60L 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2024083761 23.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
KUGO, Kazuki
Tokyo, 150-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.